appel de fond notaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par fminaret le Mer 11 Déc - 17:02

Malheureusement, en lisant le document du notaire il est clairement écris que les appels e fond avança le permet janvier sont a 19.6, les suivants a 20 puis aux taux en vigueur a la date de l'appel de fond

fminaret

Messages : 136
Date d'inscription : 15/05/2013
Localisation : Tr2 - BatA - 4ème côté rue

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par IP78 le Jeu 5 Déc - 23:28

Heuuu
A voir avec le notaire lors de votre passage de la valeur de cette déclaration qui n'est tout compte fait pas une attestation du maître d'œuvre. Pour la T1 l'attestation du maître d'œuvre dit que les travaux ont démarré le 25/3 !
Cécile

IP78

Messages : 322
Date d'inscription : 06/06/2013
Localisation : Tr1 - 5p - C402 avec terrasse

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par AntoineP le Jeu 5 Déc - 20:23

Bonsoir,


Si c'est comme pour la 1ère tranche , un ouvrier qui foule la pelouse ou le terrain et c'est considéré comme une ouverture de chantier Laughing Laughing Laughing 

AntoineP

Messages : 501
Date d'inscription : 15/05/2013
Localisation : Tr1- 3p -BAT B - RDC - B001

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par IP78 le Jeu 5 Déc - 19:26

Magali
Contente de lire que votre chantier a démarré.
Heuuu je suis passée hier et y avait rien.
:-)
À bientôt.
Cécile

IP78

Messages : 322
Date d'inscription : 06/06/2013
Localisation : Tr1 - 5p - C402 avec terrasse

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par Admin le Jeu 5 Déc - 17:12

Bonjour,

Nous avons rendez-vous chez le notaire le 11 décembre.
Nous avons reçu ce jour, en recommandé, tous les documents. Il y a de quoi lire......

Chose importante : il y a la déclaration d'ouverture de chantier à la date du 29 novembre 2013......

A compter de maintenant, je vais noter la météo de tous les jours........

Concernant les 10%, j'avais dans mes papiers un échéancier prévisionnel d'appel de fonds donné par M. CANNONGE où il est bien indiqué les 10% lors de l'acte notarié, puis 20% au démarrage des terrassements.

30% "avant l'achèvement des fondations", c'est vague........

Magali
avatar
Admin
Admin

Messages : 160
Date d'inscription : 27/03/2013
Localisation : Tr 2, 4p, B402 côté rue

http://filigranes-elancourt.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par IP78 le Jeu 5 Déc - 14:55

Bonjour François,
Pour le délai je ne sais pas mais il faut verser des fonds chez le notaire. Nous c'étais 5% c'est peut être passé à 10. C'est indiqué dans les documents remis lors de la réservation.
Si ton RDV chez le notaire ne te convient pas tu peux le décaler sans pb ils sont très sympas.
Bonne journée.
Cécile

IP78

Messages : 322
Date d'inscription : 06/06/2013
Localisation : Tr1 - 5p - C402 avec terrasse

Revenir en haut Aller en bas

appel de fond notaire

Message par fminaret le Jeu 5 Déc - 13:18

Bonjour,
Nous avons rendez-vous chez le notaire le 18/12 et venons de recevoir un mail indiquant l'envoi des documents que nous devrons signer chez le notaire ainsi qu'un appel de fond.
SVP
1) L'envoi de document à moins de 15j de la signature, le délai est-il respecté ?
2) Il est indiqué prix éxigible 10% or sur le plan de financement fourni par ICADE, les 10% ne sont mentionnés nulle part. Le premier appel de fond est censé être de 30% "avant l'achèvement des fondations. Vu que cela n'a pas commencé, on semble avoir le temps... Pourtant la notaire indique bien "ainsi qu’il résulte de votre plan de financement ci-joint, à porter au crédit du compte de l’étude au minimum quarante-huit heures avant la date de signature (trois jours s'il y a un week-end)."

Cordialement

François

fminaret

Messages : 136
Date d'inscription : 15/05/2013
Localisation : Tr2 - BatA - 4ème côté rue

Revenir en haut Aller en bas

Re: appel de fond notaire

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum